
Propriété du Site et de son contenu
Fildefer est propriétaire de ce Site. Sauf indication contraire, tout le contenu publié ou mis à disposition sur ce Site, y compris, le texte, les graphiques, les données, les photographies, est détenu par Fildefer.
Tous les éléments du Site, y compris le Contenu Fildefer, sont protégés par des copyrights, des brevets, des droits d'auteur, des marques déposées ou d'autres lois relatives à la protection de la propriété intellectuelle.
Ce Site et le Contenu de Fildefer sont destinés à la consultation. Vous n'avez pas l'autorisation : de télécharger, copier ou retransmettre tout ou partie du Site ou du Contenu Fildefer sans licence ou accord écrit conclu avec Fildefer, ou en violation de la licence ou de l'accord en question ; d'utiliser des méthodes d'exploration de données, des robots ou des méthodes de collecte ou d'extraction de données similaires ; de manipuler ou afficher le Site ou le Contenu Fildefer en utilisant une technologie de « framing » ou similaire ; de sauvegarder, d'inscrire ou de désinscrire, ou d'essayer de sauvegarder, d'inscrire ou de désinscrire une partie à un produit ou service Fildefer si vous n'en avez pas reçu l'autorisation expresse ; et (e) d'utiliser le Site ou le Contenu Fildefer à des fins non prévues. Toute utilisation non autorisée peut constituer une violation du droit en vigueur y compris, mais sans que cette liste soit exhaustive, les législations sur les droits d'auteur et le droit des marques, les lois relatives à la protection de la vie privée et à la publicité et les réglementations et législations en vigueur dans le domaine des communications.
Vous consentez à vous conformer à toute loi et réglementation applicable, y compris, sans que cette liste soit exhaustive, les lois et réglementations relatives à Internet, aux données, aux e-mails, à la protection de la vie privée et à la transmission de données techniques exportées des Etats-Unis ou du pays dans lequel vous résidez.



